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Marques déposées par l'association loi 1901 Tous créoles!
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Tous Créoles!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tous Créoles!
Tous créoles!, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3769801
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
Tous Créoles! de Tous créoles!

Présentation de la marque Tous Créoles!

Déposée le 27 septembre 2010 par l'association loi 1901 Tous créoles! auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tous Créoles! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Tous créoles! domicilié(e) BP 281 - 97286 - LAMENTIN CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 435 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tous créoles! domicilié(e) BP 281 - 97286 - LAMENTIN CEDEX 02 - France.

La marque Tous Créoles! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tous Créoles! est expirée depuis le 27 septembre 2020.

Tous créoles! a également déposé les autres marques suivantes : les éco


Tous créoles!, Association Loi 1901 - BP 281 - 97286 - LAMENTIN CEDEX 02 - France - SIREN 509435194


Tous créoles! - BP 281 - 97286 - LAMENTIN CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.